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1. Éditeur du site

Le site lepaindelours.fr est édité par :

  • Raison sociale : Le Pain de l'Ours
  • Adresse : 38 Rue de Besançon, 25300 Pontarlier
  • Téléphone : 03 81 38 27 03
  • Email : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l'entreprise Le Pain de l'Ours.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Le nom de domaine est géré par :

  • Registrar : Infomaniak Network SA
  • Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
  • Site web : www.infomaniak.com

4. Conception et développement

Le site a été conçu et développé par :

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site lepaindelours.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Le Pain de l'Ours ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Le Pain de l'Ours.

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6. Limitation de responsabilité

Le Pain de l'Ours s'efforce de fournir sur le site lepaindelours.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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